La première norme relative à la sécurité intrinsèque a été établie par l’Union européenne dans la directive 94/9/CE (ou ATEX 137). mieux connue sous le nom de directive ATEX (« Atmosphères potentiellement explosives »).
Elle donne les exigences minimales des équipements utilisées. pour la sécurité des travailleurs amenés à travailler dans des atmosphères explosibles. La directive 94/9/CE concerne la mise sur le marché des appareils et systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles. Cette dernière est une directive dite nouvelle approche qui a pour objectif de définir des exigences essentielles pour permettre la mise sur le marché des matériels.
La directive ATEX s'applique aux appareils et systèmes de protection destinés à être utilisé en atmosphère explosible. c'est à dire susceptible. par suite des conditions locales et opérationnelles. de devenir explosives par la présence d'un mélange. avec l'air. dans les conditions atmosphériques de substances inflammables sous forme de gaz. vapeurs. brouillards ou poussières. Cette directive s'applique à tous les matériels qu'ils soient électriques ou non-électriques (mécanique. pneumatique. hydraulique …) pour autant qu'ils aient une source propre d'inflammation.
On reconnaît les appareils ATEX grace au symbole ci-dessous.
La réglementation 1999/92/CE (ou ATEX 100A) demande à tous les chefs d'établissement de maîtriser les risques relatifs à l'explosion de ces atmosphères au même titre que tous les autres risques professionnels. Pour cela. une évaluation du risque d'explosion dans l'entreprise est donc nécessaire pour permettre d'identifier tous les lieux où peuvent se former des atmosphères explosives : il s'agit du DRPCE (Document relatif à la protection contre les explosions). Conformément à la directive 1999/92/CE et à l'article R.4227-50 du Code du Travail. les emplacements ATEX doivent être subdivisés en zones : 0. 1 ou 2 pour les gaz. 20. 21 ou 22 pour les poussières.
Zone 0 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l'air de substances inflammables sous forme de gaz. de vapeur ou de brouillard est présente en permanence. pendant de longues périodes ou fréquemment.
Zone 1 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l'air de substances inflammables sous forme de gaz. de vapeur ou de brouillard est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal.
Zone 2 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l'air de substances inflammables sous forme de gaz. de vapeur ou de brouillard n'est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal ou. si elle se présente néanmoins. elle n'est que de courte durée.
Zone 20 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles est présente dans l'air en permanence. pendant de longues périodes ou fréquemment.
Zone 21 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal.
Zone 22 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles n'est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal. ou. si elle se présente néanmoins. elle n'est que de courte durée.
Une fois ces zones caractérisées et marquées. les décrets D2002-1553 et D2002-1554 du 24 décembre 2002 imposent l'utilisation de matériels spécifiques dans ces zones afin d'écarter tout risque d'explosion.
Zone 0 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l'air de substances inflammables sous forme de gaz. de vapeur ou de brouillard est présente en permanence. pendant de longues périodes ou fréquemment.
Zone 1 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l'air de substances inflammables sous forme de gaz. de vapeur ou de brouillard est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal.
Zone 2 : Emplacement où une atmosphère explosive consistant en un mélange avec l'air de substances inflammables sous forme de gaz. de vapeur ou de brouillard n'est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal ou. si elle se présente néanmoins. elle n'est que de courte durée.
Zone 20 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles est présente dans l'air en permanence. pendant de longues périodes ou fréquemment.
Zone 21 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles est susceptible de se présenter occasionnellement en fonctionnement normal.
Zone 22 : Emplacement où une atmosphère explosive sous forme de nuage de poussières combustibles n'est pas susceptible de se présenter en fonctionnement normal. ou. si elle se présente néanmoins. elle n'est que de courte durée.
Une fois ces zones caractérisées et marquées. les décrets D2002-1553 et D2002-1554 du 24 décembre 2002 imposent l'utilisation de matériels spécifiques dans ces zones afin d'écarter tout risque d'explosion.
Marquage des matériels ATEX:
Depuis le 1er juillet 2003. les nouveaux matériels installés doivent obligatoirement répondre aux exigences de la directive de 94/9/CE:
la directive 94/9/CE concerne la conformité de l'installation d'un nouvel équipement dans son environnement industriel. Le marquage indiquant la conformité de cet équipement se décompose en trois parties - exemple de marquage : II 2 G/D :
la première partie indique son lieu d'utilisation (I pour les mines. II pour les industries de surface telles la chimie et la pétrochimie) ;
la deuxième partie indique la catégorie : 1 pour du matériel implantable en zone 0/20 ou moins. 2 implantable en zone 1/21 ou moins et 3 implantable en zone 2/22 ;
la troisième partie indique le type de zone (G pour les zones gaz (0. 1. 2). D pour les zones poussières (20. 21. 22)).
Pour le matériel électrique. un complément permet d'identifier le mode de protection : exemple : EEx d IIC T6.
La première partie correspond au fait que l'équipement répond à la norme CENELEC (européenne). Le code Ex correspondant à la norme CEI (internationale).
La deuxième partie est une ou plusieurs lettres comme « d » pour un appareil antidéflagrant. « e » pour sécurité augmentée. « ib ou ia » pour sécurité intrinsèque. mais aussi « m ». « q ». etc.
La troisième partie indique le groupe de gaz :
Enfin la dernière partie est la température maximale de surface : T1 : 450 °C. T2 : 300 °C. T3 : 200 °C. T4 : 135 °C. T5 : 100 °C et T6 : 85 °C. Cela signifie. en cas d'incendie. pour une armoire T6 contenant des produits inflammables. que la température de cette armoire ne dépassera pas 85 °C. Le coût augmente avec la performance (de T1 pour le moins cher jusqu'à T6 pour le plus onéreux).
Enfin. cette directive explique les obligations des fabricants. importateurs et assembleurs de matériel ATEX en vue de leur commercialisation. La catégorie 1 ayant le niveau d'exigence le plus élevé avec validation du prototype. de la chaîne de production et de la notice d'instruction par un organisme notifié (INERIS ou LCIE en France) par exemple.
la directive 94/9/CE concerne la conformité de l'installation d'un nouvel équipement dans son environnement industriel. Le marquage indiquant la conformité de cet équipement se décompose en trois parties - exemple de marquage : II 2 G/D :
la première partie indique son lieu d'utilisation (I pour les mines. II pour les industries de surface telles la chimie et la pétrochimie) ;
la deuxième partie indique la catégorie : 1 pour du matériel implantable en zone 0/20 ou moins. 2 implantable en zone 1/21 ou moins et 3 implantable en zone 2/22 ;
la troisième partie indique le type de zone (G pour les zones gaz (0. 1. 2). D pour les zones poussières (20. 21. 22)).
Pour le matériel électrique. un complément permet d'identifier le mode de protection : exemple : EEx d IIC T6.
La première partie correspond au fait que l'équipement répond à la norme CENELEC (européenne). Le code Ex correspondant à la norme CEI (internationale).
La deuxième partie est une ou plusieurs lettres comme « d » pour un appareil antidéflagrant. « e » pour sécurité augmentée. « ib ou ia » pour sécurité intrinsèque. mais aussi « m ». « q ». etc.
La troisième partie indique le groupe de gaz :
| Groupe | Gaz de référence | Énergie minimale d'inflammation |
|---|---|---|
| I | méthane | 300 µJ (300.10?6J) |
| IIA | propane | 240 µJ (240.10?6J) |
| IIB | éthylène | 70 µJ (70.10?6J) |
| IIC | dihydrogène et acétylène | 17 µJ (17.10?6J) |
Enfin la dernière partie est la température maximale de surface : T1 : 450 °C. T2 : 300 °C. T3 : 200 °C. T4 : 135 °C. T5 : 100 °C et T6 : 85 °C. Cela signifie. en cas d'incendie. pour une armoire T6 contenant des produits inflammables. que la température de cette armoire ne dépassera pas 85 °C. Le coût augmente avec la performance (de T1 pour le moins cher jusqu'à T6 pour le plus onéreux).
Enfin. cette directive explique les obligations des fabricants. importateurs et assembleurs de matériel ATEX en vue de leur commercialisation. La catégorie 1 ayant le niveau d'exigence le plus élevé avec validation du prototype. de la chaîne de production et de la notice d'instruction par un organisme notifié (INERIS ou LCIE en France) par exemple.
La directive 94/9/CE va être changée prochainement. En effet la nouvelle Directive ATEX 2014/34/EU a été publiée le samedi 29 mars 2014. Elle sera applicable le 20 avril 2016. Il s'agit de l'Alignement de 10 directives d’harmonisation technique sur la décision n° 768/2008/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 juillet 2008 relative à un cadre commun pour la commercialisation des produits.
Vous pouvez trouver le texte complet de cette nouvelle directive sur les sites suivants :
http://eur-lex.europa.eu/legal-content/EN/TXT/?uri=uriserv:OJ.L_.2014.096.01.0309.01.ENG
http://www.industry-finder.fr/la-nouvelle-directive-atex.html
Pour consulter notre liste d'appareils de mesure conforme ATEX. visitez notre site dédié au lien suivant: