Guide de la RE2020 et du protocole Promevent

PROMEVENT
Amélioration des Protocoles de mesure des systèmes de ventilation.

RE2020
Vérification des systèmes de ventilation.

Promevent Résidentiel et PromevenTertiaire sont des projets multi-partenaires co-financés par l’ADEME dans le cadre de l’APR « Vers des bâtiments responsables à horizon 2020 ».
Ces projets proposent d'améliorer la fiabilité des protocoles d’évaluation des performances des systèmes de ventilation (y compris mesure de débit en sortie de bouches et de la perméabilité à l'air des réseaux de ventilation).

Pour cela, chaque programme se déroule en plusieurs étapes dont les objectifs opérationnels peuvent être résumés ainsi :

• Elaborer un protocole de référence à partir d'un état des lieux des référentiels et des pratiques existants.
• Caractériser ce protocole par des expérimentations sur des bâtiments existants (fiabilité, facilité de mise en œuvre, coût).
• Accompagner le déploiement sur le terrain à l'aide d'un guide pratique à destination des futurs opérateurs.

Le premier projet, Promevent Résidentiel, a été coordonné par le Cerema, qui bénéficie du soutien financier du Ministère de l'Environnement, de l’Énergie et de la Mer, et du Ministère du Logement et de l'Habitat durable. Il a permis d’établir des recommandations et de nouveaux protocoles de mesures pour les systèmes de ventilation double flux et simple flux, en maison individuelle et dans les logements collectifs. Ces documents sont disponibles dans l'onglet "protocole".

Le deuxième projet PromevenTertiaire, destiné aux installations de ventilation tertiaires est coordonné par le CETIAT et bénéficie, via la participation du Cerema, du soutien financier du Ministère de la transition écologique et solidaire. Ce projet est en cours de réalisation.

La RE2020 est la nouvelle réglementation environnementale des bâtiments neufs. Il s’agit donc de préparer les bâtiments qui seront les lieux de vie des Français pour les décennies à venir : un quart des bâtiments de la France de 2050 ne sont pas encore construits.

Aussi, avec la RE2020, le Gouvernement poursuit trois objectifs principaux :

• donner la priorité à la sobriété énergétique et à la décarbonation de l’énergie.
• diminuer l’impact carbone de la construction des bâtiments.
• en garantir le confort en cas de forte chaleur.

En complément de ces objectifs il est également intégré l'amélioration du renouvellement d'air des logements neufs :

« La réglementation relative au renouvellement d’air des logements neufs (arrêté du 24 mars 1982 modifié) présente un taux de non-conformité très préoccupant. En 2018, dans le cadre du contrôle du respect des règles de construction (CRC) réalisé par les services de l’Etat, 70% des opérations de construction neuves en résidentiel présentaient au moins un défaut sur le système de ventilation . Afin de répondre à ce constat, la RE2020 met en place une obligation de vérification des systèmes de ventilation dans le résidentiel (maisons individuelles et logements collectifs) neuf. »

Le protocole Ventilation RE2020 (Vérification, mesures des performances et exigences des systèmes de ventilation mécanique dans les bâtiments résidentiels neufs)(Version Décembre 2021) s'appui presque entièrement sur le travail réalisé dans le cadre du protocole Promevent (Le Protocole Promevent Résidentiel et le guide d’accompagnement Promevent Résidentiel).

Tous les appareils de mesure validés par le protocole Provement sont donc parfaitement valides pour le Protocole Ventilation RE2020.

Afin de réaliser les contrôles des ventilations en maisons individuelles, en conformité avec la RE2020, le professionnel devra être formé et qualifié.
La qualification adaptée est la qualification 8741 proposée par l'organisme QUALIBAT.